Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site labucherieardechoise.com est édité par :

• Vendeur : Jérôme Leyvastre
• Enseigne : La Bûcherie Ardéchoise
• Forme juridique : Entrepreneur individuel de droit français
• SIREN : 535 127 807
• SIRET (siège) : 535 127 807 00035
• Code APE : 4778B — Commerce de détail de charbons et combustibles
• Immatriculation : le 5 octobre 2011
• Siège social : 860 Les Brugières, 07200 Saint-Étienne-de-Fontbellon
• Téléphone : 06 86 90 31 54
• Email : contact@labucherieardechoise.com
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jérôme Leyvastre.

3. Hébergement

Le site bénéficie d'un hébergement cloud sécurisé.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site labucherieardechoise.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de La Bûcherie Ardéchoise ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@labucherieardechoise.com.

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7. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le consommateur peut recourir au service de médiation MEDICYS accessible à l'adresse : www.medicys.fr.